Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMS
GROUPE SMS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94504748
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque SMS

Déposée le 3 février 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SMS domicilié(e) Z.A. Buisson de la Couldre - Avenue des Bouleaux, 78190 TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 634 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque SMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMS est expirée depuis le 3 février 2004.

GROUPE SMS a également déposé les autres marques suivantes : CHAIN-MATIC , ENTRY SYSTEMS GROUPE SMS , BOUTEILLEMATIC , SMS , GROUPE SMS , Videomarket , TEL-E-CHECK , SUPER MARKET SYSTEMS


GROUPE SMS (Société Anonyme) - Z.A. Buisson de la Couldre - Avenue des Bouleaux, 78190 TRAPPES - France - SIREN 310634530


CABINET NETTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Equipements automatiques pour des magasins, à savoir portillons automatiques, détecteurs de bouteilles pleines, machines à déconsigner les bouteilles et autres emballages alimentaires, machines pour délivrer les tickets représentant la valeur de consigne de bouteilles y étant introduites; installations et appareils de distribution automatique de timbres ou analogue pour encourager la clientèle à restituer les chariots utilisés; détecteurs pour ces installations et appareils; dispositifs et installations de surveillance par télévision; appareils et instruments électroniques de traitement, de mise en mémoire, de réception, de transmission et de distribution de données, machines à calculer, ordinateurs, micro-ordinateurs, microprocesseurs, terminaux d'ordinateurs, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils et instruments électroniques de télécommunication, logiciels, progiciels, vidéotexte.Appareils pour le nettoyage et la désinfection, en particulier par projection de liquides à haute pression.Papier, rouleaux de papier, imprimés.Rails de guidage non métalliques pour restitution par la clientèle des chariots utilisés pour transporter les marchandises achetées.Services de publicité, communication au public de déclarations ou d'annonces par tous moyens de diffusion.Services d'aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires.Compilation et exploitation de données mathématiques et statistiques, constitution et exploitation de banques de données, de fichiers, études de marchés avec des sondages télématiques comprenant l'étude des motivations; études de clientèle, enquêtes, sondages, questionnaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).